Conditions Générales de Vente

En vigueur au 1^er janvier 2026

Article 1 — Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l'ensemble des ventes de produits effectuées par la société BIORGNR SAS, au capital de 2 500 €, immatriculée au RCS de Foix sous le numéro 832 491 207, dont le siège social est situé Lieu-dit Le Pradal, 09120 Rouze, France (ci-après « le Vendeur »), via le site internet regeneration-biocorporelle.shop (ci-après « le Site »), à toute personne physique majeure agissant en qualité de consommateur au sens de l'article liminaire du Code de la consommation (ci-après « le Client »).

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Article 2 — Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation. Les photographies et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. BIORGNR s'efforce de présenter les caractéristiques essentielles des produits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations mineures (couleur, dimensions, poids) peuvent exister, notamment pour les produits artisanaux fabriqués en micro-séries.

Les produits commercialisés par BIORGNR relèvent des catégories suivantes :

Produits de bien-être et d'hygiène de vie · Dispositifs de protection environnementale (orgonite, shungite, harmoniseurs) · Eaux dynamisées et informées · Compléments alimentaires à base de plantes · Élixirs et préparations florales · Dispositifs électroniques de bien-être domestique · Supports d'information (livrets, protocoles)

Avertissement important : Les produits proposés sur le Site ne sont pas des médicaments, des dispositifs médicaux au sens du Règlement (UE) 2017/745, ni des produits de santé réglementés. Ils ne se substituent en aucun cas à un diagnostic, un traitement ou un suivi médical. Les mentions relatives aux fréquences, dynamisations, champs bioénergétiques et protocoles de régénération relèvent d'approches complémentaires non conventionnelles et ne font l'objet d'aucune validation par les autorités sanitaires françaises ou européennes.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). La TVA applicable est la TVA française au taux en vigueur au jour de la commande. BIORGNR SAS bénéficiant du régime de la franchise en base de TVA au sens de l'article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA n'est pas applicable (mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »).

Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits et sont indiqués avant la validation définitive de la commande. La livraison est offerte pour toute commande d'un montant supérieur ou égal à 59 € TTC (France métropolitaine uniquement).

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 — Commande

Le Client sélectionne les produits qu'il souhaite commander et les ajoute à son panier. Après vérification du contenu de son panier, le Client valide sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande » après avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet.

La validation de la commande avec obligation de paiement constitue la formation du contrat de vente. Un email de confirmation récapitulant la commande est envoyé au Client à l'adresse renseignée lors de l'inscription.

BIORGNR se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige antérieur, ou en cas de suspicion de commande frauduleuse.

Article 5 — Paiement

Le paiement est exigible intégralement à la commande. Le Client peut régler par les moyens suivants :

Carte bancaire (Visa, Mastercard) — Paiement sécurisé via la plateforme Stripe Payments Europe Ltd. Les données bancaires sont chiffrées et ne sont jamais stockées par BIORGNR.

Virement bancaire — Les coordonnées bancaires (IBAN / BIC) sont communiquées au Client par email après validation de la commande. La commande est expédiée à réception effective du virement sur le compte de BIORGNR. Banque : Crédit Coopératif, agence de Pamiers.

Monero (XMR) — Accepté exclusivement dans le cadre des dons libres à la recherche indépendante (rubrique « Soutenir le laboratoire » du Site). Le paiement en cryptomonnaie n'est pas disponible pour les achats de produits.

En cas de paiement par virement, un délai de traitement de 3 à 5 jours ouvrés est à prévoir. Toute commande non réglée sous 7 jours ouvrés sera automatiquement annulée.

Article 6 — Précommandes

Certains produits sont proposés en précommande, avec une date de livraison estimée indiquée sur la fiche produit. Le paiement intégral est requis au moment de la précommande.

En cas de retard de livraison excédant 30 jours calendaires par rapport à la date estimée, le Client pourra demander l'annulation de sa précommande et le remboursement intégral, par email adressé à contact@regeneration-biocorporelle.shop. Le remboursement sera effectué sous 30 jours ouvrés via le moyen de paiement initial.

Le Vendeur se réserve le droit d'apporter des modifications aux caractéristiques techniques et esthétiques des produits en précommande afin d'en améliorer les performances. En cas de modification substantielle, le Client en sera informé par email et disposera d'un délai de 14 jours pour confirmer ou annuler sa précommande.

Article 7 — Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande, en France métropolitaine et dans les pays de l'Union Européenne.

Zone	Mode	Délai estimé	Tarif
France métropolitaine	Colissimo suivi	3 à 5 jours ouvrés	4,90 € (offert dès 59 €)
France métropolitaine	Mondial Relay (point relais)	4 à 7 jours ouvrés	3,50 € (offert dès 59 €)
Union Européenne	Colissimo International	5 à 10 jours ouvrés	9,90 €
DOM-TOM	Colissimo Outre-Mer	7 à 15 jours ouvrés	14,90 €

Les commandes sont préparées et expédiées du lundi au vendredi, hors jours fériés. Les commandes validées avant 14h00 sont généralement expédiées le jour même ou le jour ouvré suivant. Un numéro de suivi est communiqué par email dès l'expédition.

Note relative aux eaux dynamisées et élixirs : Ces produits sont expédiés exclusivement en Colissimo afin de garantir un délai de transport optimal. En période de forte chaleur (juin à septembre), un emballage isotherme est utilisé. Les eaux informées doivent être conservées à l'abri des ondes WiFi et des sources de chaleur dès réception.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Un retard de livraison ne pourra donner lieu à aucune indemnité ni annulation de la commande, sauf en cas de dépassement de 30 jours conformément à l'article L.216-2 du Code de la consommation.

Article 8 — Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision par email à contact@regeneration-biocorporelle.shop ou par courrier postal à l'adresse du siège social, en indiquant son numéro de commande. Le formulaire type de rétractation est annexé aux présentes CGV et disponible en téléchargement sur le Site.

Le Client devra retourner le(s) produit(s) dans leur emballage d'origine, complets, non utilisés et en parfait état, dans un délai de 14 jours suivant la notification de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception du retour ou de la preuve d'expédition, via le moyen de paiement initial.

Exclusions du droit de rétractation (article L.221-28 du Code de la consommation) :

Les eaux dynamisées et informées, élixirs et préparations florales, patchs détox et tout produit d'hygiène ou alimentaire dont l'emballage a été ouvert après la livraison et qui ne peut être renvoyé pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé · Les produits personnalisés ou calibrés individuellement (notamment l'AURA SHIELD HOME™, dont le certificat de calibration FréquenceZéro® est lié au numéro de série unique de l'appareil)

Article 9 — Garanties

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).

En cas de défaut de conformité, le Client peut demander la réparation ou le remplacement du produit dans les conditions prévues par la loi.

Garantie commerciale complémentaire :

Orgonites et minéraux	Garantie « Fréquence Vivante® » 1 an — remplacement si perte d'efficacité constatée par test de biorésonance
AURA SHIELD HOME™	Garantie constructeur 2 ans — pièces et main-d'œuvre, hors casse et mauvaise utilisation
Harmoniseurs et disques	Durée de vie illimitée — remplacement gratuit en cas de défaut de gravure

Pour toute demande de garantie, le Client contactera le Vendeur à contact@regeneration-biocorporelle.shop en joignant une photo du produit, le numéro de commande et une description du défaut constaté.

Article 10 — Responsabilité

Les produits commercialisés par BIORGNR sont des produits de bien-être relevant d'approches complémentaires non conventionnelles. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l'absence de résultats liés à l'utilisation de ses produits, les effets pouvant varier d'un individu à l'autre en fonction de la sensibilité personnelle, de l'environnement et du mode de vie.

Le Client reconnaît avoir été informé que les produits ne sont pas des médicaments et qu'il ne doit en aucun cas interrompre un traitement médical en cours au profit des produits proposés sur le Site.

BIORGNR ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant d'une utilisation non conforme aux recommandations figurant sur les fiches produits et les livrets d'accompagnement.

La responsabilité du Vendeur est en tout état de cause limitée au montant de la commande concernée.

Article 11 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, vidéos, protocoles, noms de produits) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, même partielle, sans l'autorisation écrite préalable de BIORGNR SAS est strictement interdite et constitutive d'un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 12 — Avis clients

Les avis publiés sur le Site sont collectés directement auprès des clients ayant effectué un achat. BIORGNR se réserve le droit de ne pas publier un avis en cas de contenu diffamatoire, injurieux, hors sujet ou manifestement sponsorisé par un tiers.

Conformément à l'article L.111-7-2 du Code de la consommation, les modalités de collecte, de modération et de publication des avis sont décrites dans notre charte des avis, accessible sur le Site. Les avis ne sont pas vérifiés par un tiers de confiance certifié.

Article 13 — Newsletter et communication

Le Client peut s'inscrire à la newsletter de Régénération Biocorporelle en renseignant son adresse email via le formulaire prévu sur le Site. L'inscription est soumise au consentement explicite du Client (opt-in).

La newsletter est envoyée via la plateforme Brevo (ex-Sendinblue). Le Client peut se désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque email, ou en adressant une demande à contact@regeneration-biocorporelle.shop. La fréquence d'envoi est de 2 à 4 newsletters par mois.

Article 14 — Programme « Soutenir la recherche indépendante »

BIORGNR propose sur le Site un programme de dons libres destiné à financer ses travaux de recherche en science vibratoire et en protection bioénergétique. Ces dons peuvent être effectués par virement bancaire ou en cryptomonnaie Monero (XMR).

Les dons ne constituent pas un achat de produit et ne donnent droit ni à une livraison, ni à une contrepartie matérielle, ni à un reçu fiscal. BIORGNR n'étant pas un organisme reconnu d'intérêt général au sens des articles 200 et 238 bis du Code Général des Impôts, les dons ne sont pas déductibles de l'impôt sur le revenu.

Adresse de réception des dons en Monero :
44rBc8T7nX9j3Rqu5EzFVm8KLb6hGFdG7bYcSK7gs1GVfXnMkR5HjUTdFLcn9MZ2Wd1FE7vka3rCs6zPLxfUvE2N8wKRgh

Article 15 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. La langue du contrat est le français.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. Le Client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par BIORGNR :

Médiateur	CMAP — Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris
Adresse	39, avenue Franklin D. Roosevelt — 75008 Paris
Site	www.cmap.fr

Le Client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr

À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du Tribunal Judiciaire de Foix (Ariège).

Article 16 — Service client

Le délai moyen de réponse par email est de 48 à 72 heures ouvrées. En période de forte affluence (notamment lors des lancements produits et des événements saisonniers), ce délai peut être exceptionnellement allongé. Nous vous remercions de votre patience et de votre bienveillance.